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Dernière mise à jour : 27 mars 2024
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Description du service
Sablethatch fournit une plateforme éducative en ligne pour des séminaires et des programmes de formation axés sur la planification budgétaire par objectifs. Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout aspect du service à tout moment sans préavis.
Inscription et compte utilisateur
Pour accéder à certaines fonctionnalités, vous devrez peut-être créer un compte. Vous êtes responsable de :
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Propriété intellectuelle
Tout le contenu présent sur ce site, y compris les textes, graphiques, logos, images, vidéos et logiciels, est la propriété de sablethatch ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.
Vous recevez une licence limitée, non exclusive et révocable pour accéder au contenu à des fins personnelles et non commerciales. Cette licence ne vous autorise pas à :
- Modifier ou copier le contenu sauf pour votre usage personnel
- Utiliser le contenu à des fins commerciales
- Transférer le contenu à une autre personne
- Effectuer de l'ingénierie inverse sur tout logiciel
Contenu utilisateur
Si vous soumettez du contenu sur notre plateforme, vous conservez vos droits de propriété mais accordez à sablethatch une licence mondiale, non exclusive et libre de droits pour utiliser, reproduire, modifier et distribuer ce contenu dans le cadre de nos services.
Vous garantissez que votre contenu :
- Ne viole aucun droit de tiers
- Est exact et non trompeur
- Respecte toutes les lois applicables
Paiements et remboursements
Les frais pour les services payants sont indiqués sur le site. Tous les paiements sont traités de manière sécurisée. Les politiques de remboursement spécifiques sont communiquées au moment de l'achat.
Nous nous réservons le droit de modifier nos tarifs à tout moment, mais les modifications ne s'appliqueront pas aux achats déjà effectués.
Résiliation
Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès au service immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, notamment si vous violez les présentes conditions.
Vous pouvez résilier votre compte à tout moment en nous contactant. À la résiliation, votre droit d'utiliser le service cessera immédiatement.
Limitation de responsabilité
Le service est fourni tel quel sans garantie d'aucune sorte. Dans toute la mesure permise par la loi, sablethatch décline toute garantie, expresse ou implicite, concernant :
- La disponibilité ininterrompue ou sans erreur du service
- L'exactitude ou la fiabilité du contenu
- L'adéquation à un usage particulier
Sablethatch ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser le service.
Indemnisation
Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité sablethatch, ses dirigeants, employés et partenaires contre toute réclamation, perte ou dommage résultant de votre violation des présentes conditions ou de votre utilisation du service.
Liens vers des sites tiers
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Modifications des conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur cette page. Votre utilisation continue du service après la publication des modifications constitue votre acceptation des nouvelles conditions.
Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour rester informé des mises à jour.
Divisibilité
Si une disposition des présentes conditions est jugée invalide ou inapplicable, cette disposition sera limitée ou éliminée dans la mesure minimale nécessaire, et les dispositions restantes demeureront pleinement en vigueur.
Intégralité de l'accord
Les présentes conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et sablethatch concernant l'utilisation du service et remplacent tous les accords antérieurs ou contemporains concernant cet objet.
Contact
Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter :
Sablethatch
1 Rue d'Alsace
49100 Angers
France
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Email : support@sablethatch.com